Comment lire un fascicule de brevet ? Comment lire les revendications de brevet ? Et comment procéder de manière efficace ? Autant de questions auxquelles nous répondrons dans une série d’articles qui seront publiés au cours des prochaines semaines. Le premier s’intéresse à la lecture d’un brevet.
Un fascicule de brevet contient beaucoup d’informations qui ne peuvent être trouvées nulle part ailleurs. Mais la lecture d’un fascicule de brevet peut s’avérer fastidieuse. À l’aide de quelques exemples pratiques, nous vous guidons dans cette démarche.
Les différentes parties d’un fascicule de brevet
Au niveau mondial, un fascicule de brevet est structuré plus ou moins de la même manière.
- Page d’accueil avec des informations bibliographiques et d’autres informations utiles (« front page »)
- Titre (“title”)
- Résumé (“abstract”)
- Champ d’application (“field of the invention”)
- État de la technique et questions non résolues (“background of the invention”)
- Description sommaire (“summary of the invention”)
- Description détaillée (“description” & “detailed description”)
- Description des dessins et figures (“description of the figures”)
- Mise en pratique et exemples (“examples”)
- Revendications (“claims”)
- Dessins et figures (“figures and drawings”)
Ce que disent ces différentes parties
- Titre et Résumé (quick scan) :
- Donnent une première indication de l’objet du fascicule de brevet.
- Parfait pour décider rapidement si cela vaut la peine de poursuivre la lecture.
- Inventeurs et Propriétaires (quick scan) :
- Qui a réalisé l’invention ?
- Qui est propriétaire de la technologie (au moment de la publication) ?
- Cela peut être utile, p. ex. pour les accords de licence ou les analyses concurrentielles.
- Dessins et figures (quick scan) :
- Les dessins et figures détaillés illustrent l’invention.
- Les éléments visuels aident souvent à comprendre la technologie utilisée.
- La description des figures aide à comprendre les notations qui les accompagnent.
- Description et exemples (explication détaillée) :
- Le cœur du brevet.
- Pour connaître en détail le fonctionnement de l’invention, ses composants, ses applications et ses avantages.
- Pour avoir un aperçu d’un produit ou d’un procédé.
- Vous trouverez souvent des comparaisons avec des produits existants ou des procédés antérieurs dans la section des exemples. Ne manquez pas de consulter les tableaux et les lignes de synthèse.
- Revendications :
- Les revendications de brevet déterminent l’étendue de la protection et du brevet.
- À lire absolument pour déterminer si votre produit ou processus entre dans le champ d’application du brevet.
- Consultez la description (« description ») pour connaître les définitions des termes utilisés et les pratiques liées aux paramètres mentionnés.
Lecture en fonction de vos objectifs
La lecture d’un fascicule de brevet doit également s’orienter en fonction de vos objectifs spécifiques.
- Screening rapide : Si vous souhaitez évaluer rapidement la pertinence du fascicule de brevet par rapport à vos besoins, commencez par le Titre et le Résumé. En fonction du sujet, vous pourrez également consulter rapidement les Dessins et Figures.
- Vérifier les conflits potentiels : Si vous voulez savoir si une demande de brevet ou un brevet octroyé n’interférera pas avec vos plans d’entreprise, recherchez ensuite les revendications des familles de brevets retenues. Assurez-vous d’avoir le bon texte sous les yeux.
- Comprendre l’invention : Si vous faites des recherches sur un processus ou un produit spécifique et que vous avez besoin d’informations détaillées, la description (« description ») et les exemples spécifiques (« examples section ») constituent votre point de référence. Vous y trouverez des explications étape par étape et les détails techniques nécessaires.
Conseil
Si le Titre et le Résumé sont insignifiants, ce qui suit peut vous aider :
- Recherchez le Résumé dans Espacenet ou dans Google Patents
- Mieux encore. Si vous avez accès à des bases de données de brevets payantes, consultez le Titre et le Résumé qui s’y trouvent. En effet, ceux-ci sont souvent adaptés pour refléter l’essence, le problème et la solution proposée de l’invention.
