Comment lire rapidement un fascicule de brevet, même si la langue n’est pas toujours accessible ? Nous partageons avec vous quelques conseils utiles qui ont déjà aidé de nombreux IP managers, managers R&D et managers de production dans les entreprises.
- Commencez par le Titre et le Résumé : Entamez votre lecture par le titre du fascicule de brevet et le résumé (s’il est disponible). Ceux-ci vous donneront une idée générale de ce dont il s’agit et des points essentiels.
- Parcourez ensuite la transition entre l’État de la technique (« background ») et l’Invention elle-même (« description ») : Cette transition entre les deux contient souvent des informations cruciales sur ce que le brevet tente de résoudre et en quoi il diffère des technologies déjà existantes.
- Déterminez ensuite ce qui est protégé en examinant les revendications (« claims ») : Lisez les revendications et déterminez ce qui est protégé. S’agit-il d’une composition, d’un procédé, d’une application finale ou d’autre chose ? Les revendications subordonnées (ou revendications dépendantes) vous en disent plus sur ce qui est important dans le contexte de l’invention (s’agit-il des matières premières, des quantités, des conditions du procédé, …).
- Examinez ensuite les exemples (« modes de réalisation ») : Vous y trouverez des informations sur la façon dont les choses ont été fabriquées, déployées et testées.
- Dans cette section, ne manquez pas de consulter les Tableaux et les Règles de synthèse : Si la section contient des tableaux et des règles de synthèse, examinez-les attentivement. Ils peuvent vous fournir des détails supplémentaires sur l’invention et sur son rapport avec d’autres technologies.
- Examinez également les Figures et les Dessins, s’il y en a : Ils apportent une aide visuelle à la compréhension de l’invention. Les figures permettent souvent de clarifier des concepts complexes.
Exemple
Effectuons à présent cet exercice de lecture en utilisant le fascicule de brevet suivant, sélectionné au hasard : EP1140704B2[1], qui concerne des pigments d’oxyde de bismuth et de manganèse et des compositions à base de pigments (en tant que produits dérivés). Le brevet européen EP1140704B2 est dérivé de WO0037362A1.
Vous pouvez télécharger les deux documents via Espacenet, ou choisir de faire l’exercice en ligne (en cliquant sur les liens).
- Comme nous ne trouvons pas de Résumé (« abstract ») sur la Page d’accueil de EP1140704B2 [2], nous consultons WO0037362A1 (un parent). Pour ce faire, cliquez sur « Patent Family » dans Espacenet, ensuite sur WO0037362A1. Dans la fenêtre Espacenet, vous verrez alors le résumé.
- Nous apprenons que les pigments d’oxyde de bismuth et de manganèse sont utilisés dans certains matériaux, qu’un pigment spécifique est privilégié et quelles sont les propriétés de ce pigment, comme une forte réflexion dans le domaine infrarouge.
- Vous pouvez télécharger les textes de EP1140704B2 et WO0037362A1 en cliquant sur les 3 points en haut dans Espacenet, ensuite « download », flèche et « original document ». Vous pouvez aussi simplement cliquer sur « original document » dans la barre de sélection.Au paragraphe [0005] de la page 2 du document EP1140704B2, nous trouvons plus de détails sur l’objet de l’invention, notamment une forte réflexion IR et une accumulation de chaleur réduite par rapport aux pigments noirs ou verts existants.
- Bien que l’objectif initial était de protéger les pigments eux-mêmes, cela s’est avéré impossible[3]. Les revendications ont été modifiées et protègent désormais la composition des pigments et leurs produits dérivés (également connus comme « downstream products »).Comment lire les revendications?Tout d’abord, examinons les revendications que nous trouvons tous : revendications de produit, les méthodes, les applications finales, … ?Dans le document EP1140704B2, vous trouverez les revendications à la fin (juste avant le rapport de recherche). Dans Espacenet, cliquez sur « claims » dans la barre de menu et ensuite sur « claims tree ».
Nous ne trouvons que des revendications de produit, pas de méthodes ou de procédés.
En examinant la figure « claims tree », nous observons 3 types de revendications, avec plusieurs revendications subordonnées qui en dépendent ou s’y réfèrent (les « dependent claims »).
Les conclusions subordonnées nous indiquent où l’accent est mis : sur le type spécifique d’oxyde de bismuth et de manganèse, la taille des particules et la composition. Il y a en tout 17 revendications. - Nous passons ensuite aux Modes de réalisation (les « Examples »). Les modes de réalisation sont décrits à partir du paragraphe [0030] et il apparaît rapidement que tout est résumé dans des tableaux. On trouve également des références à des figures.
Une comparaison est faite dans l’invention avec 2 autres types de pigments : (Cr,Fe) (Fe,Cr)2O4 en CuCr2O4 (comme le montrent le tableau 3 et le paragraphe [0043]). - Les figures donnent un aperçu de la réflexion IR, les tableaux 4 & 5 donnent un aperçu de l’accumulation de chaleur. La figure la plus pertinente se trouve sur la page d’accueil de WO0037362A1.Nous trouvons un résumé au paragraphe [0050] : réduction de l’accumulation de chaleur induite par IR.
Les étapes ci-dessus vous aideront à identifier rapidement les informations importantes dans un fascicule de brevet. En résumé :
- L’étape 1 permet de sélectionner rapidement les documents pertinents.
- Les étapes 2 et 3 permettent de passer rapidement en revue les documents potentiellement pertinents.
- Les étapes 4 à 6 permettent de mieux comprendre les documents potentiellement pertinents. Cette dernière étape est particulièrement utile lorsque vous examinez plusieurs demandes de brevets/brevets d’une même entreprise. Elle peut vous aider à mieux comprendre les améliorations progressives contenues dans ces documents.
Quelles autres informations concurrentielles utiles pouvons-nous tirer de ce brevet :
- Pour des informations concurrentielles, cliquez sur « données bibliographiques » dans la barre de menu pour accéder au registre (lien en haut de la page).
- Vous pouvez en extraire des informations précieuses :
- Le propriétaire est Ferro Gmbh, une société allemande
- Attribution rapide => les revendications accordées peuvent être trouvées dans EP1140704B1
- L’opposition a été déposée par Rockwood Pigments Limited du Royaume-Uni
- Au cours de la défense, les revendications ont été modifiées => voir EP1140704B2
- Il est possible que les deux parties soient parvenues à un accord => voir « withdrawal of opposition ». Généralement, un opposant se retire après un accord.
[1] Nous avons choisi un brevet de notre secteur qui a expiré
[2] Pas de résumé sur la Page d’accueil des demandes de brevets européens ou des brevets européens octroyés.
[3] Il y a état de la technique (« prior art ») concernant les pigments eux-mêmes, voir « background » et voir le « search report » inclus dans WO0037362A1. Le code A1 (après le numéro de publication) indique que le « search report » (rapport de recherche) se trouve à la fin du document.
