L’outil de recherche gratuit European CHemical Legislation Finder (EUCLEF) vous donne un aperçu de la législation de l’Union européenne concernant les produits chimiques. Informations sur vos substances, les lois applicables, les obligations,… Pour chaque texte législatif, il existe un résumé de toutes les informations pertinentes, y compris le champ d’application, les obligations, les exemptions, les activités réglementaires et les listes de substances concernées, ainsi que des liens vers les textes juridiques complets dans toutes les langues de l’UE. 16 législations ont été ajoutées à l’EUCLEF. Il comporte désormais 56 législations européennes.
L’EUCLEF est un outil de recherche gratuit. Actuellement, 56 législations ont été intégrées concernant la qualité de l’air et de l’eau, les déchets, les pesticides, les règles en matière de jouets, les food contact material, les cosmétiques, la protection des travailleurs, les véhicules en fin de vie, etc. Il s’agit d’un outil unique pour connaître rapidement quelles obligations, règles, restrictions, etc. sont déjà en vigueur pour l’utilisation de produits chimiques et devrait ainsi faciliter l’accès et la connaissance de la législation existante, même pour ceux qui la connaissent moins.
Vous trouverez ici un lien vers un webinaire (19 min) qui donne un bon aperçu de l’objectif et des fonctionnalités de l’outil. Vous y découvrirez également comment il a été intégré dans les pages web existantes de l’ECHA.
Accès à l’EUCLEF ici (recherche via CAS nr ou nom de la substance)
Un helpdesk est disponible pour toute question concernant les légilsations incluses: Contact EUCLEF Helpdesk
L’EUCLEF est financé par le programme de l’UE pour la compétitivité des entreprises et des petites et moyennes entreprises (COSME).
