La propriété intellectuelle (PI) est une forme d’actif et non seulement un coût. Toutefois, il est essentiel de quantifier cette valeur. La question qui se pose est la suivante : quels indicateurs de performance utilisons-nous pour la propriété intellectuelle ? Dans le secteur, on parle de « IP Metrics ». Il y a deux façons de mesurer : quantitativement, en valeur monétaire ou en pourcentage, ou qualitativement, par un simple oui ou non.
Recettes et dépenses
Les recettes sont mesurées par les ventes et les bénéfices des produits et services protégés par la propriété intellectuelle, y compris les recettes provenant des licences. Les recettes indirectes provenant de déductions fiscales telles que la déduction de revenus d’innovation (DRI) sont également prises en compte.
Les dépenses comprennent les coûts pour la constitution et la gestion du portefeuille, les licences et les frais juridiques. Ces facteurs varient selon que l’entreprise est nouvelle ou établie, et selon qu’il s’agit d’une entreprise de production ou un centre d’expertise.
Pour les universités et les centres d’expertise, les brevets sont essentiels pour promouvoir et mettre en valeur la recherche et les étudiants, ce qui a un impact direct sur leur réputation. Leur succès peut être mesuré par les recettes provenant des licences, le nombre de spin-offs et de projets de coopération par rapport au nombre total de brevets déposés.
Principaux indicateurs qualitatifs : un portefeuille solide
Il est utile de conserver un historique des demandes de brevet au fil des ans, surtout lorsque celui-ci peut être ventilé par unité commerciale. Mais il faut tenir compte de variables telles que la rotation du personnel et l’acquisition ou la cession de parties d’une entreprise. Un bon nombre de demandes dépend du type d’entreprise et de sa phase de développement.
Les budgets pour la PI diffèrent selon qu’il s’agit de nouvelles petites entreprises ou de grandes entreprises établies. Il est toujours utile de comparer les budgets estimés avec les dépenses réelles. Pensez également à budgétiser les coûts imprévus tels que les litiges juridiques ou les changements de marketing. Cela peut se faire simplement sous la forme d’un pourcentage (“overhead”).
Pour les entreprises disposant des ressources nécessaires, les informations sur les dépenses dissociées et l’équilibre entre les brevets en cours et les brevets octroyés sont des paramètres utiles. Un portefeuille jeune contiendra beaucoup de demandes et peu de brevets octroyés, tandis qu’un portefeuille plus ancien se composera principalement de brevets octroyés. Un portefeuille plus ancien peut coûter cher en raison de taxes annuelles élevées (même s’il n’y a plus de coût d’octroi).
La majeure partie du budget devrait être consacrée à la protection des activités principales de l’entreprise, les dépenses devant correspondre au potentiel du marché. Certaines agences proposent des plateformes qui fournissent un aperçu instantané dans un tableau de bord de la PI. Mais vous êtes le mieux placé pour savoir si le tableau affiché est adapté à votre entreprise et à ses objectifs, et si d’autres améliorations sont nécessaires ou utiles. Les tableaux de bord commerciaux peuvent inspirer des tableaux de bord de PI développés en interne, liés à une feuille Excel ou à une liste dans Sharepoint à laquelle sont attachés certains paramètres que vous pouvez générer à tout moment. Mais il s’agit là d’un travail pour utilisateurs avancés.
Indicateurs qualitatifs stratégiques et éducatifs
Pour ceux qui n’ont pas encore élaboré ou mis à jour une stratégie de PI, il existe d’autres indicateurs, tels que la vérification du démarrage de certaines activités :
- Une formation de base sur la PI pour les principales parties prenantes et les nouveaux arrivants.
- Une formation sur les contrats, les accords de confidentialité et les secrets d’affaires.
- La mise en œuvre de points de contrôle de PI dans le processus d’innovation.
- Le déploiement d’une stratégie de PI avec une structure efficace.
- Une stratégie qui permet de maîtriser les coûts tout en faisant ce qui est nécessaire.
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La Cellule brevets d’essenscia propose un outil d’auto-évaluation pour la PI (IP self assessment tool) qui peut fournir des indicateurs utiles et adaptés au type d’entreprise. Pour ce faire, veuillez consulter la section « IP portfolio and handling of IP » sous « Questions ». Pour obtenir une assistance gratuite dans la définition des étapes adéquates et l’établissement d’indicateurs de performance appropriés, veuillez contacter la Cellule brevets (octrooi-brevet@essenscia.be).