essenscia weekly 65

12 | 06

Luc Delagaye est le nouveau président d’essenscia vlaanderen

Le Conseil d'Administration d’essenscia vlaanderen a désigné Luc Delagaye, Président de Agfa Materials, en tant que nouveau président pour une période de trois ans. Il succède à Patrick Van Acker, chef de BP Belgium pays, qui a assuré la présidence de la section flamande de la fédération pendant cinq ans.

Luc Delagaye remercie son prédécesseur Patrick Van Acker pour son enthousiasme en tant que président d’essenscia vlaanderen. Il a tout particulièrement salué Patrick Van Acker pour sa vision claire pour le développement de l'industrie chimique en Flandre et dans le monde. Au cours de sa présidence, essenscia vlaanderen a joué un rôle moteur dans de nombreux dossiers, tels que l’enseignement et le marché du travail, l’innovation, la sécurité des procédés, l’environnement et l’énergie.

Luc Delagaye souhaite poursuivre sur cette voie et se réjouit de son nouvel engagement au sein de la fédération. Il se réjouit de défendre avec force et conviction les intérêts des 450 entreprises-membres et d’établir avec le nouveau gouvernement flamand un dialogue constructif étayé par des propositions concrètes. La plus grande priorité des années à venir consistera à développer une politique industrielle ambitieuse qui opte résolument pour la croissance dans notre région.

Frank Beckx
Administrateur délégué
essenscia vlaanderen

Sustainable development
Rapport de développement durable : Solutions innovantes pour améliorer la qualité de l’eau
Découvrez comment la société Realco a mis au point un procédé (“Lipamax”) enzymo-bactérien permettant de gérer la matière grasse sur le site de la station d’épuration ici.

Innovation & patents
En tant que scientifique, vous savez que des données expérimentales sont nécessaires pour soumettre un article scientifique destiné à être publié par un journal scientifique. Mais qu’en est-il pour une demande de brevet ? Tandis que le premier article évaluait la situation en Europe, ce deuxième article mettra en lumière les exigences et difficultés aux États-Unis.

Lire les détails.

Il existe aux États-Unis des règles spécifiques concernant la description de l’invention dans une demande de brevet. L’article 112 de la loi américaine sur les brevets (35 U.S.C. §112) établit ce qui suit : « The specification shall contain a written description of the invention, and of the manner and process of making and using it, in such full, clear, concise, and exact terms as to enable any person skilled in the art to which it pertains, or with which it is most nearly connected, to make and use the same, and shall set forth the best mode contemplated by the inventor or joint inventor of carrying out the invention » [« La demande doit contenir une description écrite de l’invention ainsi que de la manière et du procédé de fabrication et d’utilisation de l’invention, de façon suffisamment complète, claire, concise et exacte pour permettre à une quelconque personne du métier dans ce domaine, ou dans le domaine le plus apparenté, de réaliser et d’utiliser ladite invention, et doit présenter le meilleur mode de réalisation de l’invention tel que contemplé par l’inventeur ou l’inventeur associé »]. Cet article de loi comporte de manière générale deux exigences différentes. La première exigence consiste en ce que l’inventeur doit décrire son invention de manière suffisamment claire pour qu’une personne du métier puisse copier/réaliser ou utiliser l’invention sans devoir « expérimenter » elle-même.

La deuxième exigence consiste en ce que l’inventeur doit montrer qu’il avait effectivement réalisé l’invention à la date du dépôt et qu’il ne s’agit pas d’une pure hypothèse ou de spéculations sur papier.  Qu’en est-il en pratique pour le dépôt d’une demande de brevet ? Que se passe-t-il si la demande de brevet s’avère ne pas répondre à ces exigences ?

Répondons d’abord à la dernière question : si ces exigences ne sont pas remplies, la demande sera déclarée non valable ! À cet effet, la jurisprudence fournit plusieurs solutions pratiques qui réduisent le risque d’une telle conclusion défavorable.La première directive est la suivante : plus le domaine technique est imprévisible, plus il faut fournir de preuves de la réalité de ce qui est inventé. Le fonctionnement des systèmes électroniques est par exemple assez facile à prévoir, moyennant quoi un dessin du circuit électrique est en général suffisant. En biotechnologie et en chimie, il est par contre très difficile de prévoir le résultat particulier d’une réaction ou d’un processus biologique. Il est dans ce cas beaucoup plus important de soumettre des exemples basés sur des données expérimentales.

La règle pratique suivante s’applique également : plus la portée des revendications est large, plus il faut fournir de données pour justifier ces revendications. Citons par exemple une invention concernant un groupe de substances chimiques qui seraient toutes « efficaces contre les virus ». Pour que cette revendication puisse être acceptée, il ne suffit pas de fournir un exemple illustrant qu’un seul des composés est actif contre un virus donné. La demande de brevet devra aussi comporter une synthèse chimique pour tout le groupe de substance, ainsi que des données physico-chimiques indiquant que ces substances ont été effectivement fabriquées et leur efficacité testée contre un virus, ou de préférence encore contre plusieurs virus.

En conclusion Dans les conditions économiques actuelles où les activités internationales sont plus la règle que l’exception, l’obtention de brevets en dehors de l’Europe est devenue importante. Il en découle qu’il faut également prendre en compte les exigences posées par une demande de brevet à l’étranger. Pour les États-Unis, il est très important d’une part de fournir suffisamment de détails pratiques dans la description de l’invention, et d’autre part de prendre en compte la portée de la revendication et la « prévisibilité » du domaine technique. Pour qu’un brevet applicable puisse être délivré, nous recommandons de fonder les revendications sur un nombre suffisant d’expériences réalisées (et non seulement théoriques !) en procurant les données expérimentales correspondantes.

Auteurs : Mr. dr. Eva van Wanrooij, Janssen Infectious Diseases-Diagnostics BVBA et dr. Jenny Cromsigt, V.O. Patents & Trademarks.

Vous avez des questions ? Contactez  Jenny Cromsigt ou le bureau de V.O. Patents & Trademarks à Louvain, T +32 16 240850 ou j.cromsigt@vo.eu

Reach, CLP & Product policy
Formation CLP pour formulateurs

La date limite (1/6/2014) pour la transition vers la classification CLP des mélanges approche à grands pas. Pour soutenir les entreprises, essenscia organise une formation CLP intensive pour formulateurs.

Pour plus d'informations et inscriptions, cliquez ici.

Health, Safety & Environment
De aanpassing van VLAREM aan CLP is ingrijpend. De belangrijkste wijzigingen, risico’s en gevolgen, worden toegelicht.

Lees verder.
Er is ook de invoering van de Europese “Seveso-III”-richtlijn, maar deze dient in combinatie te worden gezien met de CLP-verordening. Ook hier worden verstrekkende gevolgen vastgesteld. Een korte inleiding van de Seveso-nieuwigheden wordt aangevuld met de impact van CLP op “Seveso”. Voor meer info en voor inschrijvingen zie hier.
essenscia benefits
En tant que scientifique, vous savez que des données expérimentales sont nécessaires pour soumettre un article scientifique destiné à être publié par un journal scientifique. Mais qu’en est-il pour une demande de brevet ? Tandis que le premier article évaluait la situation en Europe, ce deuxième article mettra en lumière les exigences et difficultés aux États-Unis.

Lire les détails.

Il existe aux États-Unis des règles spécifiques concernant la description de l’invention dans une demande de brevet. L’article 112 de la loi américaine sur les brevets (35 U.S.C. §112) établit ce qui suit : « The specification shall contain a written description of the invention, and of the manner and process of making and using it, in such full, clear, concise, and exact terms as to enable any person skilled in the art to which it pertains, or with which it is most nearly connected, to make and use the same, and shall set forth the best mode contemplated by the inventor or joint inventor of carrying out the invention » [« La demande doit contenir une description écrite de l’invention ainsi que de la manière et du procédé de fabrication et d’utilisation de l’invention, de façon suffisamment complète, claire, concise et exacte pour permettre à une quelconque personne du métier dans ce domaine, ou dans le domaine le plus apparenté, de réaliser et d’utiliser ladite invention, et doit présenter le meilleur mode de réalisation de l’invention tel que contemplé par l’inventeur ou l’inventeur associé »]. Cet article de loi comporte de manière générale deux exigences différentes. La première exigence consiste en ce que l’inventeur doit décrire son invention de manière suffisamment claire pour qu’une personne du métier puisse copier/réaliser ou utiliser l’invention sans devoir « expérimenter » elle-même.

La deuxième exigence consiste en ce que l’inventeur doit montrer qu’il avait effectivement réalisé l’invention à la date du dépôt et qu’il ne s’agit pas d’une pure hypothèse ou de spéculations sur papier.  Qu’en est-il en pratique pour le dépôt d’une demande de brevet ? Que se passe-t-il si la demande de brevet s’avère ne pas répondre à ces exigences ?

Répondons d’abord à la dernière question : si ces exigences ne sont pas remplies, la demande sera déclarée non valable ! À cet effet, la jurisprudence fournit plusieurs solutions pratiques qui réduisent le risque d’une telle conclusion défavorable.La première directive est la suivante : plus le domaine technique est imprévisible, plus il faut fournir de preuves de la réalité de ce qui est inventé. Le fonctionnement des systèmes électroniques est par exemple assez facile à prévoir, moyennant quoi un dessin du circuit électrique est en général suffisant. En biotechnologie et en chimie, il est par contre très difficile de prévoir le résultat particulier d’une réaction ou d’un processus biologique. Il est dans ce cas beaucoup plus important de soumettre des exemples basés sur des données expérimentales.

La règle pratique suivante s’applique également : plus la portée des revendications est large, plus il faut fournir de données pour justifier ces revendications. Citons par exemple une invention concernant un groupe de substances chimiques qui seraient toutes « efficaces contre les virus ». Pour que cette revendication puisse être acceptée, il ne suffit pas de fournir un exemple illustrant qu’un seul des composés est actif contre un virus donné. La demande de brevet devra aussi comporter une synthèse chimique pour tout le groupe de substance, ainsi que des données physico-chimiques indiquant que ces substances ont été effectivement fabriquées et leur efficacité testée contre un virus, ou de préférence encore contre plusieurs virus.

En conclusion Dans les conditions économiques actuelles où les activités internationales sont plus la règle que l’exception, l’obtention de brevets en dehors de l’Europe est devenue importante. Il en découle qu’il faut également prendre en compte les exigences posées par une demande de brevet à l’étranger. Pour les États-Unis, il est très important d’une part de fournir suffisamment de détails pratiques dans la description de l’invention, et d’autre part de prendre en compte la portée de la revendication et la « prévisibilité » du domaine technique. Pour qu’un brevet applicable puisse être délivré, nous recommandons de fonder les revendications sur un nombre suffisant d’expériences réalisées (et non seulement théoriques !) en procurant les données expérimentales correspondantes.

Auteurs : Mr. dr. Eva van Wanrooij, Janssen Infectious Diseases-Diagnostics BVBA et dr. Jenny Cromsigt, V.O. Patents & Trademarks.

Vous avez des questions ? Contactez  Jenny Cromsigt ou le bureau de V.O. Patents & Trademarks à Louvain, T +32 16 240850 ou j.cromsigt@vo.eu

News from our partners
De Koninklijke Vlaamse Chemische Vereniging organiseert samen met de Katholieke Hogeschool Leuven een studiedag rond chemie en voeding. Thema’s zijn onder meer de chemische aspecten van voeding, gezond eten en ggo’s.

Lees verder.

Sprekers en onderwerpen van de studiedag zijn de volgende:

• Enkele historische aspecten van de voeding door Dr. Paul Balduck, KVCV – Sectie Historiek
• Chemische aspecten van de voedingsmiddelen (steunend op de actieve voedingsdriehoek) door Prof. dr. ir. Bruno De Meulenaer – UGent – Vakgroep Voedingsveiligheid en –kwaliteit
• Eet je gezond door Dr. Christiaan Thoen – Ondervoorzitter v.z.w. Bio-MENS en co-auteur van het educatief tijdschrift MENS (Milieu Educatie Natuur en Samenleving)
• Wat met GGO’s in onze voeding? door Prof. dr. Marc Van Montagu – UGent – VIB

Tijdens de lunchpauze is er de mogelijkheid om de boekenbeurs en de tentoonstelling “Chemie & Filatelie in België” te bezoeken.

Meer informatie vindt u op de website van KVCV, www.kvcv.be

Inschrijven kan op:  http://www.kvcv.be/index.php/nl/onderwijsdag-chemie-voeding

L'Université Libre de Bruxelles (ULB) a présenté jeudi un nouveau centre, interne à sa structure, entièrement dédié à la recherche sur le diabète. Baptisé UCDR (ULB Center for Diabetes Research), il s'agit d'un "labo international" qui rassemble "virologues, chercheurs en biologie cellulaire et moléculaire, pharmacologues, cliniciens...", selon les propos de son directeur, le Brésilien Décio Eizirik. "L'idée est d'évoluer vers un réel pole de recherche bruxellois, impliquant également à terme les autres universités (KUL, UCL, VUB...)".

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L'interdisciplinarité est censée permettre une approche plus complète de ce "problème de santé publique" qu'est le diabète et aboutir à des pistes concrètes quant à des applications thérapeutiques innovantes.

Les diabètes de type 1 et 2 affectent actuellement 55 millions de personnes en Europe et près de 400 millions dans le monde, selon les chiffres avancés par le centre. Et les deux maladies connaissent partout une augmentation importante de leur prévalence. "Il est estimé qu'en 2030 une personne sur dix sera diabétique en Europe", pointe l'ULB.

Les axes de travail présentés sont divers. Une des découvertes centrales, pointée par Décio Eizirik et Anne Op de Beeck (virologue et professeur à l'ULB), sur laquelle l'UCDR travaille, concerne le lien entre certaines infections virales et le développement d'un diabète de type 1. "Nous pensons que certaines infections virales (plus précisément des entérovirus) peuvent être déclencheurs des mécanismes cellulaires associés au développement du diabète", indique Anne Op de Beeck. "Si on démontre ce lien, cela nous ouvre comme perspective de pouvoir travailler sur le développement d'un vaccin, suivant le même processus que ce qui a mené par exemple à la fabrication du vaccin contre le papillomavirus, responsable de la plupart des cancers du col de l'utérus". 


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