essenscia weekly 64

04 | 06

Réunion de l’AFEM à Helsinki

Ces 20 et 21 mai derniers, les élections européennes ont constitué le thème central de la réunion de l’AFEM (dirigeants des associations nationales) du Cefic à Helsinki. Le Cefic a, à cet effet, élaboré une nouvelle communication qui souligne l’importance et le rôle de l'industrie chimique en Europe et insiste sur les défis auxquels celle-ci est confrontée.

La question de l'énergie et du climat demeure une grande priorité dans les activités d’advocacy du Cefic et des associations nationales. Le Cefic continue à plaider pour un rapprochement entre la politique climatique européenne et l’ambition renouvelée de développer l'activité industrielle en Europe. En ce qui concerne le Product Stewardship, les dossiers tels que les perturbateurs endocriniens et les nanomatériaux sont suivis de près. Le développement de l’économie bio-basée a donné lieu à un long débat, qui sera poursuivi.

La réunion de l’AFEM s’est terminée par une visite à l'ECHA, l'Agence européenne des produits chimiques. Dans un dialogue ouvert et constructif entre la direction de l'ECHA et les représentants des fédérations nationales, une série de points sensibles ont été soulevés dans la mise en œuvre de REACH et CLP. Les 22 et 23 mai, essenscia a également participé au Forum international des produits chimiques ou, entre-autres, les avancées des négociations du TTIP étaient à l’ordre du jour.

Yves Verschueren
Administrateur délégué

Sustainable development
Rapport de développement durable : Les biosolvants de Galactic.
Réduction des émissions de composés organiques volatils grâce aux biosolvants de Galactic.

Découvrez l’article sur http://www.essensciaforsustainability.be/fr/planet/Biodiversite-et-services-ecosystemiques/Emissions-organiques
Innovation & patents
Nordic Life Science Days 7-9 september
essenscia/bio.be supports the NORDIC LIFE SCIENCE DAYS and its members get a reduction (promocode BIOBE under Supporter Rate). Small Companies (< 20 employees) benefit from a lower rate (Regular Rates) http://www.nlsdays.com/.

IP52.org vulgarise le rôle des brevets dans le domaine de l’innovation et dans la biotechnologie
IP52.org, un site internet vulgarisant le rôle des brevets dans le domaine de l’innovation et dans la biotechnologie, une initiative de CropLife int, soutenue, entre-autres, par EuropaBio et par essenscia/bio.be. Cliquez ici pour plus d’informations, inscrivez-vous sur leur site internet et diffusez l’information dans votre réseau.
Reach, CLP & Product policy
Formation CLP pour formulateurs

La date limite (1/6/2014) pour la transition vers la classification CLP des mélanges approche à grands pas. Pour soutenir les entreprises, essenscia organise une formation CLP intensive pour formulateurs.

Pour plus d'informations et inscriptions, cliquez ici.

Social policy
Le pacte de compétitivité renforce la réduction des charges pour le travail de nuit et en équipes

Plus d'informations sur notre Extranet, cliquez ici.

Ouvriers-employés: un statut, beaucoup de questions
Question 18 : Comment peut-on rompre un contrat d’étudiant pendant la période d’essai en cas d’incapacité de travail?

Plus d'informations sur notre Extranet, cliquez ici.
Provision pour paiement du pécule de vacances 2014 – pourcentages inchangés
Plus d'informations sur notre Extranet, cliquez ici.
Health, Safety & Environment
Elk kwartaal wordt een gratis SHE-forum gehouden voor leden van essenscia.
Dit SHE-forum overloopt de milieu- en veiligheidsactualiteit van het moment.
In één voormiddag ben je op die manier weer helemaal “mee”.
Als je nog niet wordt uitgenodigd voor deze SHE-fora, dan kan je dit eenvoudig melden.

Lees verder.

Vorige week vond het SHE-forum plaats volgens een iets afwijkende formule ; er werden twee gastsprekers uitgenodigd, en de locatie was niet bij één van onze leden, maar bij ACTA. ACTA is het competentiecentrum van de sector chemie en de aanspreekpartner voor technische opleidingen voor de procesindustrie. Tijdens een korte rondleiding maakten we kennis met  haar unieke “opleidings”-procesinstallatie, waar  onder meer veilig gedrag wordt getraind in een waarheidsgetrouwe productieomgeving. Na de rondleiding bij ACTA waren velen verrast en onder de indruk. Voor diegenen die niet aanwezig konden zijn, is hier een inleiding tot ACTA te consulteren.

De presentaties zijn hier te raadplegen. 
Het betreft ;
• De nakende omgevingsvergunning betekent een ware omwenteling ; een samenvoeging van milieu- en stedenbouwkundige vergunning, een onbeperkte vergunningsduur, parallel verloop van MER, OVR en vergunningsproces, ...   Maar wat houdt dit exact in, en wat welke gevolgen kan dit hebben voor het bedrijfsleven ?  door Steven Betz, VOKA

• De waterfactuur staat niet steeds bekend voor haar leesbaarheid. Bovendien zijn er in functie van je watermaatschappij en je gemeente, vele verschillende werkwijzen.  Nu wordt een uniformere facturatie ingevoerd, maar daardoor is de kans reëel dat jouw factuur wijzigt. Mocht je daarnaast van een “achteraf”-betaling naar een “voorschot”-betaling overgaan, dan kan je meer dan één jaarfactuur per jaar ontvangen. Een toelichting is op zijn plaats.  door Alain Decamps, Aquaflanders

Voor nadere toelichting, of om op de lijst van genodigden te komen,  volstaat het pCornille@essenscia.be te contacteren.

 

Transport & Logistics
2014 is a milestone in the history of cargo securing and transport packaging thanks to the publication of
‐ The road worthiness directive by the European Council and European Parliament
‐ A completely new edition of the European best practices guidelines on cargo securing
‐ The IMO/ILO/UNECE code of practice for packing of CTU’s.
These topics will be handled in detail during the 2014 edition of the international Eumos symposium on 6-7 november 2014 at Brussels.

Read more.

During the 2014 edition of the Eumos symposium, European decision makers and technical experts present the novelties related to legislation, standards, inspection and the state of the art technology. Therefore this event does not only aim at logistics managers, packaging managers and designers, safety supervisors, cargo securing trainers, lawyers,..

This edition also focuses on the senior management of all companies that ship their products over the European roads. The responsibilities of all parties involved are discussed in detail by several speakers. The concept of parallel sessions allows to attend those presentations that are closest to your interest.

Practical information and detailed programme: http://www.eumos.eu/files/Invitation_3rd_Eumos_conference.pdf

essenscia benefits
En tant que scientifique, vous savez qu’un article publié par un journal scientifique contient toujours des résultats expérimentaux.
Mais qu’en est-il pour une demande de brevet ? Une série de trois articles
mettra en avant les exigences et difficultés en Europe, aux États-Unis et en Chine.

Cliquez pour découvrir le premier article dédié à l’Europe.

Brevets expérimentaux

En tant que scientifique, vous savez qu’un article publié par un journal scientifique contient toujours des résultats expérimentaux. En pratique, la réponse n’est pas toujours claire et peut donner lieu à discussion, aussi bien entre le représentant de l’inventeur et son client qu’entre le détenteur du brevet et le bureau de brevets qui le lui a octroyé. Le fait que chaque pays peut appliquer différentes règles complique encore les choses.

Dans cette série de trois articles, nous souhaitons mettre en avant les exigences et difficultés relatives aux données expérimentales dans les demandes de brevet. Les économies où le plus de demandes de brevet sont déposées sont l’Europe, les États-Unis et la Chine. Ces régions constituent par conséquent, dans cet ordre d’importance, l’objet de la présente série. Le premier article se consentre sur la situation en Europe.

L’Europe

La législation européenne ne comporte pas de règle stricte concernant la nécessité d’inclure des données expérimentales dans la demande de brevet. Il existe cependant en Europe une règle qui exige que l’invention soit décrite de façon suffisamment claire et complète pour que la personne du métier puisse mettre en œuvre l’invention (EPC art. 83). Tant que la description de la demande de brevet comporte suffisamment d’information pour qu’une personne du métier – avec éventuellement un complément de connaissances générales – puisse réaliser l’invention, cette exigence est par conséquent remplie.[1] Prenons l’exemple d’un produit alimentaire comportant un certain nombre d’ingrédients. S’il est simplement question de mélanger les ingrédients sans suivre un ordre particulier, il n’est pas nécessaire d’inclure des détails expérimentaux dans la description de la demande. Ce n’est par contre plus le cas s’il est essentiel de mélanger d’abord quatre ingrédients, puis de les chauffer, et d’ensuite seulement y ajouter un cinquième ingrédient. Ce procédé doit dans ce cas figurer dans la description, sans quoi l’exigence concernant la description n’est pas remplie et le brevet n’est pas délivré ![2] Il ne peut donc pas y avoir d’étapes ou d’ingrédients essentiels secrets dans un procédé !

En outre, l’inventivité doit souvent pouvoir être démontrée. Il faut en d’autres termes démontrer en quoi votre invention est intéressante/unique/particulière. Mais que faut-il dévoiler et dans quelle mesure ? La jurisprudence indique clairement que les avantages conjecturaux et non établis ne peuvent pas donner fondement à l’inventivité. Une composition blanchissante dont on prétend qu’elle ne présente pas de risque pour les vêtements et les couleurs n’est par exemple pas considérée comme inventive lorsque que cette caractéristique n’a pas été démontrée dans la description.[3]

Il faut également divulguer plus d’information si les revendications sont « larges » que si elles sont « étroites ».[4] Si la revendication recouvre par exemple un grand nombre de substances et que vous ne démontrez un effet herbicide que pour certaines d’entre elles, la divulgation n’est pas suffisante et le brevet ne pourra pas être délivré.[5]

La quantité de données expérimentales à présenter dépend donc de ce qui est revendiqué. De manière générale, plus la revendication est large et moins l’invention est prévisible, plus il faut adjoindre de données expérimentales à la description du brevet.

En conclusion

Pour obtenir un brevet applicable en Europe, nous recommandons de fonder les revendications sur un nombre suffisant d’expérimentations réalisées (et non seulement théoriques !) en procurant les données expérimentales correspondantes. L’omission de données ou d’éléments essentiels de votre invention résultera en définitive par la non-délivrance du brevet demandé.

Vous avez des questions ?
Contactez Mr.. dr. Eva van Wanrooij ou Dr. Jenny Cromsigt ou le bureau de V.O. Patents & Trademarks à Louvain.

Mr. dr. Eva van Wanrooij
Director Patent Law, Janssen Infectious Diseases-Diagnostics BVBA
B-2340 Beerse, België
EVANWANR@its.jnj.com
T +32 14 64 1281

 Dr. J.A.M.T.C. (Jenny) Cromsigt
European Patent Attorney
V.O. Patents & Trademarks
Pettelaarpark 106
5216 PR ’s Hertogenbosch, Nederland
T +31 73 548 20 70 
j.cromsigt@vo.eu

V.O. Patents & Trademarks Leuven
Marie-José Luys
T +32 16 240850
m.luys@vo.eu



[1] T990/07 : Fujitsu limited : Portable terminal apparatus

[2] T226/85 : Unilever contre Henkel et Blendex : Pourable scouring cleanser compositions

[3] T120/05 : Proctor& Gamble contre reckitt Benckiser : Liquid Bleach

[4] T694/92 : Mycogen Plant Science contre Monsanto e.a. : Plant gene expression

[5] T939/92 : Agrevo : Triazole herbicides

 

News from our companies
Zeven topbedrijven nodigen de buurtbewoners uit om kennis te maken. Tijdens een panelgesprek olv Johan Op de Beeck debatteren 3M, Borealis, ExxonMobil, INEOS, Kuraray, Nippon Shokubai en Specialty Polymers Antwerp over de toekomst van de industrie.

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Wat betekent de chemische industrie voor Zwijndrecht? Hoe zit het met de werkgelegenheid? Welke veranderingen staan op til? Op welke manier draagt de industrie bij aan een duurzame wereld? Hoe is de relatie met de buren?

Op deze en andere vragen antwoorden 3M, Borealis, ExxonMobil, INEOS, Kuraray, Nippon Shokubai en Specialty Polymers Antwerp tijdens een debat onder leiding van Johan Op de Beeck.

Ook tijdens het openluchtevenement stellen de bedrijven zich voor op hun infostands: Wat maken ze in hun installaties? Waarvoor worden hun producten gebruikt? Zijn er vacatures, voor welke profielen? Wat doen ze om alles veilig te houden?

Wie graag zijn zinnen verzet, kan zich uitleven op attracties als de SkyWatch of de Space Swinger. Technopolis heeft enkele speciale labotesten voor de jonge professoren chemie in spe.

Afspraak op zondag 8 juni om 13u in Zwijndrecht. Voor meer informatie: http://www.chemieboven.be/

News from our partners
European Forum for Industrial Biotechnology & the Biobased Economy 2014
The 7th edition of the European Forum for Industrial Biotechnology & the Biobased Economy will take place from 30 September till 2 October 2014 in Reims (France).

More information : http://www.efibforum.com/home.aspx

Binnenkort treden een aantal belangrijke aanpassingen in de Belgische octrooiwetgeving in werking. Dit seminarie brengt professionals samen die regelmatig met octrooien in aanraking komen, geeft een overzicht van de belangrijkste wijzigingen en toont de mogelijke impact op de octrooistrategie van ondernemingen.

Lees verder.

Vanuit het standpunt van de gebruiker worden deze aanpassingen vanuit verschillende invalshoeken doorgelicht: u krijgt inzicht in de juridische, de procedurele en de bedrijfsstrategische aspecten. De sprekers benaderen de Belgische octrooien op een wijze die zowel relevant is voor aanwezigen met een juridische achtergrond, als voor die met een technische achtergrond.

Bovendien krijgt u op dit seminarie meteen de nieuwe publicatie “Octrooien in België. Een praktische leidraad.” De sprekers stelden een bruikbaar en gemakkelijk raadpleegbaar werk samen waarin ze alle toepasselijke rechtsregels en procedures bespreken. En dat met de nodige aandacht voor de dagelijkse praktijk. De publicatie is de eerste op de markt waarbij de juridische en de praktische invalshoek van octrooien met elkaar verenigd worden.

Doelpubliek

Met dit programma richten we ons tot bedrijfsjuristen, octrooigemachtigden, advocaten, magistraten, verantwoordelijken voor intellectuele eigendom, pers … die up-to-date willen zijn én blijven inzake octrooien.

Praktische informatie

Donderdag 12 juni 2014 van 16.00 u. tot 18.30 u. (onthaal van de deelnemers met koffie en thee vanaf 15.30 u.)
Square Villa Rijvisschestraat 124 9052 Gent-Zwijnaarde
• Meer informatie over de locatie: http://www.3squarevillage.be/
• Ruime ondergrondse parking voorzien (bezoekers 3Square) • Een plannetje wordt meegestuurd bij bevestiging

Klik hier voor meer informatie en inschrijvingen.

 

Ondernemen was nooit uitdagender dan vandaag. Het groeiend aantal kansen en problemen in de markt legt steeds meer druk op ondernemers. Het is cruciaal om het overzicht te bewaren en de toekomst van het bedrijf op een goed doordachte manier uit te stippelen.Het 1-pagina-strategieconcept biedt een beknopte en overzichtelijke aanpak om de huidige situatie in beeld te brengen en de juiste strategiekeuzes voor de toekomst te maken. Grijp deze kans en kom naar deze opleiding!

Lees verder.

 

De doelstelling van deze vorming

• Ontdek waarom een uitgeschreven strategieplan absoluut nuttig en noodzakelijk is voor een ondernemer.
• Ontdek hoe een strategieplan ontwikkelen perfect haalbaar is voor elke ondernemer met groeiambitie, ongeacht uw achtergrond of de omvang of aard van uw bedrijf.
• Maak kennis met het 1-pagina-strategieconcept en krijg een goed beeld van wat de 1-pagina-strategieoefening inhoudt en wat het kan betekenen voor de verdere uitbouw van uw bedrijf. Kortom, u ondervindt dat een strategieoefening u en uw bedrijf een nieuwe ‘boost’ kan bezorgen.  

Wat staat er op het programma van deze interactieve vorming?

• In het eerste deel wordt, vanuit praktijkervaring, uitgelegd waarom en wanneer een strategieplan ontwikkelen absoluut zinvol en haalbaar is voor een ondernemer. Vervolgens wordt toegelicht hoe u de toekomstplannen voor uw bedrijf kort en krachtig kunt samenvatten op één enkele A4-pagina, en krijgt u de kans om het zelf uit te proberen.
• In het tweede deel wordt uitgelegd hoe u een goed doordachte toekomststrategie kunt ontwikkelen met behulp van 10 beknopte werkdocumenten (telkens één enkele A4-pagina).

Dit 10-stappentraject werd ontwikkeld op maat van kmo-ondernemers en beperkt zich tot de essentie, tot wat echt nodig en voldoende is. Het helpt u om uw bedrijfsresultaten, productaanbod, klantenbestand en concurrentiepositie kritisch te bekijken, zinvolle en unieke toegevoegde bedrijfswaarde te bepalen, en op een weloverwogen manier te kiezen tussen mogelijke strategieën en groeiprojecten. Dit geeft u inzicht en vertrouwen om krachtdadige strategiekeuzes te maken en ingrijpende beslissingen te nemen.  Ook in dit tweede deel krijgt u de kans om af te toetsen met uw eigen bedrijfssituatie. Kortom, een actieve kennismaking en hands-on ervaring met het 1-pagina-strategieconcept.  

Voor meer informatie over onderwerp en sprekers raadpleeg www.de1paginastrategie.be.

Praktische informatie

• Dinsdag 24 juni 2014 van 16.00 u. tot 19.00 u. (onthaal van de deelnemers met koffie en thee vanaf 15.30 u.)
• Van der Valk Hotel Brugge Kapellestraat 146, 8020 Oostkamp
Bereikbaarheid: www.hotelbrugge-oostkamp.be/infoenroute.aspx Ruime parking

Klik hier voor meer informatie en inschrijvingen.

BiR&D, the Belgian industrial Research & Development asbl, a décerné ses prix annuels pour la recherche multidisciplinaire récompensant un mémoire et une thèse dépassant leur propre domaine de recherche.

Lire les détails.

Le BiR&D Awards pour la Recherche Multidisciplinaire visent à encourager le travail d’équipes interdisciplinaires au sein des universités. Des étudiants en ingénierie ou en sciences collaborent sur des projets de recherche avec des étudiants en sciences humaines, littérature, psychologie, économie, architecture…

Cette année, les prix ont été attribués à une équipe de l’Université d’Anvers et de Artesis Hogeschool pour le projet “Anthropometrics 2.0”, les équipes de Helmo Gramme, Saint-Luc et de l’Université de Liège pour le projet “The New Solar Air Freight”. Pour la première fois BiR&D a attribué un prix dans la catégorie «  Multidisciplinary PhD Thesis » qui récompense la meilleure thèse de doctorat possédant un potentiel de valorisation industriel et ceci à la thèse de doctorat du Dr. Daan Witters (KU Leuven) sur la microfluidique digitale.

Les prix visent à stimuler l’innovation et la recherche pour renforcer l’efficacité et l’attrait de la recherche industrielle en Belgique. BiR&D a également pour mission de renforcer le positionnement de la Belgique en tant que terre d’accueil de prédilection pour la recherche et le développement. A cet effet, BiR&D a développé un étroit partenariat avec les fédérations patronales Agoria et essenscia.

Anthropometrics 2.0

Ruben Beldé, Naomi Christis et Femke Danckaers, avec leur projet “Anthropometrics 2.0”, ont développé des logiciels de conception assistée par ordinateur (CAD) à destination de produits connectés au corps humain, comme des lunettes, des moyens de protection ou des prothèses. Grâce au système de la 3D, toutes les informations anthropométriques sont disponibles et avec ce nouveau programme CAD, les concepteurs n’ont plus besoin de tester leurs produits sur de vrais modèles mais peuvent effectuer des tests virtuels, par exemple pour des casques (voir photo), des lecteurs cérébraux ou des protections pour les oreilles. Il leur suffit ensuite de les produire à l’aide d’une imprimante 3D.

The New Solar Air Freight

Charles Corbier, Delphine Detry et Antoine Olivier ont travaillé ensemble sur le projet “The New Solar Air Freight”, une alternative pour le transport aérien de fret plus économe en énergie qu’un avion traditionnel. Le dispositif permet d’utiliser des sources d'énergie renouvelables telles que l'hydrogène et l'énergie solaire, ce qui rend cet avion-cargo moins cher qu'un vol classique.

La microfluidique digitale

Cette année, BiR&D, en collaboration avec les Fonds de la Recherche Scientifique FNRS et FWO, ont décerné pour la première fois un prix dans la catégorie «  Multidisciplinary PhD Thesis » qui récompense la meilleure thèse de doctorat possédant un potentiel de valorisation industriel. Le lauréat était Dr. Daan Witters pour son projet sur la microfluidique digitale. La microfluidique est la science qui consiste à manipuler de petits volumes de fluides de l’ordre du micro à l’attolitre. La technologie microfluidique possède de nombreuses applications dans le domaine du diagnostic in-vitro. Une nouvelle plateforme microfluidique a été développée dans la thèse de doctorat : la microfluidique digitale (DMF). Des gouttelettes sont manipulées sur des puces DMF afin de pouvoir traiter de faibles volumes d’échantillons rares ou des réactifs très coûteux.


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