essenscia weekly 31

11 | 09

Une rentrée bien remplie pour essenscia

Nous espérons que vous avez bien profité de vos vacances. En cette rentrée, nous avons le plaisir de vous présenter les activités à venir d’essenscia. Vous remarquerez qu’outre nos nombreuses sessions d’information et de formation, votre fédération a mis sur pied un programme bien fourni.

Ce jeudi 19 septembre démarre le roadshow régional du Cercle de l’innovation, une nouvelle initiative née sous l’impulsion de François Cornélis, qui permet aux entreprises innovantes de bénéficier de l’expérience et de l’expertise d’anciens CEO de notre secteur. Les sessions se dérouleront à Courtrai, Liège et Hasselt. Il est encore possible de vous y inscrire. Vous retrouverez d'ailleurs plus d’informations à ce propos dans cette newsletter.  

Ce mardi 15 octobre, essenscia lance un nouveau rapport de développement durable. Dans cette troisième édition, nous présenterons l’évolution d’une trentaine d’indicateurs sur les thèmes People, Planet, Prosperity et Products. Une nouveauté : le rapport sera consultable en ligne dans son intégralité.

En novembre, les événements annuels de Wallonie et de Flandre seront à l’agenda avec pour thème central la politique énergétique, élément essentiel pour assurer un futur durable à notre industrie en Belgique. L’événement annuel d’essenscia wallonie aura lieu le jeudi 7 novembre à 17h au Château de Profondval. Après une présentation des défis géopolitiques de l’énergie par Samuele Furfari, expert à la DG Energie de la Commission européenne, nous recueillerons le témoignage de nos entreprises en matière d’efficacité énergétique. Notez déjà cette date dans votre agenda !

Bien évidemment, essenscia suit toujours l’actualité politique de très près. Au sein du High Level Group Chimie avec le gouvernement fédéral et au sein de différents  forums de concertation, nous continuerons à plaider en faveur d’un pacte de compétitivité fort qui prend en compte les besoins de notre secteur.

Nous nous réjouissons de vous rencontrer à ces événements futurs et vous souhaitons beaucoup d’énergie et de succès au sein de votre entreprise.

Yves Verschueren
Administrateur délégué



Innovation & patents
Ce module traitera des mesures à prendre si vos produits brevetés sont fabriqués par un tiers ou utilisés sans votre accord et des stratégies à adopter à l’encontre des contrefacteurs. Nous détaillerons les procédures spécifiques de la saisie en cas de contrefaçon. Nous aborderons également les mesures à prendre si un tiers vous assigne pour contrefaçon supposée de brevet. Ces sessions seront présentées par Studipolis et Eubelius.
Cette session aborde les recours possibles si vos produits ou procédés brevetés
sont fabriqués ou utilisés par des tiers sans votre consentement. Il sera exposé quelles voies
de recours sont possibles et quelles stratégies peuvent être utilisées pour réagir aux atteintes
à un brevet. Notamment, une attention particulière sera adressée à la procédure spéciale
de la saisie-contrefaçon. En même temps, cette session vous donnera une bonne compréhension des meilleures façons de réagir à des demandes des tiers concernant une prétendue atteinte au brevet d’autrui. Pour des PME et des entreprises de croissance, une réaction consciencieuse en cas d’une infraction (prétendue) est aussi importante qu’obtenir le brevet.

PROGRAMME:

12.30    Accueil avec un déjeuner sandwichs
13.30    Introduction par essenscia
13.45    - La mise en demeure: stratégies d’attaque et de défense
             -  Aperçu des voies de recours en cas d’atteinte au brevet
              Par Véronique Pede, avocat Eubelius
             a. Avantages et désavantages des différentes procédures
             b. Arrêter la contrefaçon aux frontières
             c. L’échiquier des brevets: procédures transfrontalières et procédures à l’étranger
15.00    Pause
15.15    - La saisie-contrefaçon: Monstre de Loch Ness ou terreur du monde des brevets ?
             Par Pieter Callens, avocat Eubelius/h4>
             a. Sortes de saisie-contrefaçons
             b. Procédure et déroulement
             c. Réaction / voies de recours en cas de saisie-contrefaçon
             - Regard vers l’avenir: juridiction unifiée du brevet
             Par Pieter Callens, avocat Eubelius  
16.30    Fin
   
DATE & LIEU:
  • 07/11/2013 Château de Limelette, Rue Charles Dubois 87, 1342 Limelette

La participation est gratuite.

Inscrivez-vous ici.
essenscia a le plaisir de vous inviter au lancement du Cercle de l’Innovation. L’événement se tiendra le mardi 8 octobre 2013 à 15h30 au Cercle de Wallonie à Liège.
A la suite du succès du premier essenscia Innovation Award, le président du jury, François Cornélis, ancien vice-président du Comité exécutif de Total, a fondé le Cercle de l’Innovation. Cette organisation regroupe d’anciens dirigeants de haut vol issus d’entreprises de la chimie, des matières plastiques et de la pharmacie qui ont choisi de mettre leur précieuse expérience au service des entreprises innovantes dans le cadre de leur réflexion stratégique. Le Cercle est composé de Philippe Bodson, François Cornélis, Edouard Croufer, Christian Jourquin, Norbert Martin, Jean Stéphenne, Luc Sterckx et Luc Vansteenkiste.

En guise d’introduction de lancement de cette nouvelle initiative, essenscia aura le plaisir de présenter l’Innovation Award 2014. La société Deloitte abordera ensuite les défis relatifs à la protection de l’innovation dans le cadre de la cellule brevets d’essenscia.

L’événement se tiendra le mardi 8 octobre 2013 à 15h30 au Cercle de Wallonie à Liège.

N’hésitez pas à inviter des collègues de votre entreprise intéressés par cette initiative.

Programme

15.30    Accueil
    
16.00    «L’innovation, la clé d’un avenir gagnant pour l’industrie» par Yves Verschueren,    administrateur délégué d’essenscia
    
16.15    «L’innovation, moteur de la croissance: une vision d’avenir pour la chimie et les sciences de la vie» par Stefan Van Thienen, partner Deloitte
    
16.45    «Le Cercle de l’Innovation : un écho à votre stratégie d’innovation» par François Cornélis, président
    
17.15    Discours de cloture par Jean-Claude Marcourt, Vice-Président du Gouvernement wallon et Ministre de l’Economie
    
17.30    Walking dinner
    
Inscrivez-vous ici.
Energy & Climate
Comme pour les aides aux investissements en matière de protection de l’environnement, le Gouvernement bruxellois a réduit de 5% les taux d’aides à l’économie d’énergie et à la production d’énergie à partir de sources d’énergies renouvelables.
Ceux-ci passent au niveau de l’aide de base de :
  • 45% à 40% du montant de l’investissement admissible pour les micro et petites entreprises ;
  • 35% à 30% du montant de l’investissement admissible pour les moyennes entreprises ;
  • 25% à 20% du montant de l’investissement admissible pour les grandes entreprises
sans pouvoir excéder de manière cumulative avec l’aide complémentaire de 5% destinée aux entreprises qui peuvent faire état d’une reconnaissance des systèmes de gestion de l’environnement :
  • 45% (au lieu de 50%) du montant de l’investissement admissible pour les micro et petites entreprises ;
  • 35% (au lieu de 40%) du montant de l’investissement admissible pour les moyennes entreprises ;
  • 25% (au lieu de 30%) du montant de l’investissement admissible pour les grandes entreprises.
L’installation d’un puits de lumière a été ajoutée aux investissements admissibles en matière d’économie d’énergie et de production d’énergie à partir d’énergies renouvelables ou de production rationnelle de l’énergie que sont, pour rappel, les investissements corporels ou incorporels d’un montant supérieur à 7.500€ liés à un des domaines suivants :

  1. Enveloppe de bâtiments : isolation thermique de bâtiments existants depuis plus de 5 ans, en vue d'assurer une meilleure efficacité énergétique;
  2. Ambiance lumineuse : renouvellement des installations d'éclairage, assurant une économie d'énergie;
  3. Energies renouvelables : production d'énergie à partir de sources d'énergie non fossiles renouvelables (tels que, notamment, l'énergie éolienne, solaire, géothermique, hydroélectrique, la biomasse, les gaz de décharges et de station d'épuration d'eaux usées, le biogaz, les pompes à chaleur);
  4. Cogénération, trigénération de qualité : production combinée de chaleur, d'électricité et, le cas échéant de froid qui réalise une économie d'énergie par rapport à la production séparée des mêmes quantités de chaleur, d'électricité et, le cas échéant de froid;
  5. Chaudière et brûleur : remplacement d'une chaudière existante par une chaudière à condensation labeéllisée, d'un brûleur existant par un brûleur à deux allures ou modulant;
  6. Contrôle, mesure : adjonction ou remplacement d'appareils de mesure, de gestion informatisée, de contrôle, de régulation destinés à assurer un meilleur rendement énergétique de ces installations;
  7. Système de refroidissement : système passif, sans machine de froid avec compresseur, notamment free chilling ou free cooling, protection solaire,... »
Sont néanmoins exclus du régime d’aide les aéronefs et véhicules routiers, les investissements en terrains et/ou en bâtiments, sauf s’ils s’avèrent indispensables pour satisfaire aux normes environnementales et les investissements d’occasion en mobilier et matériel ainsi que les investissements en matériels destinés à la location à moins que la mise en location s’accompagne d’un service complémentaire fourni par l’entreprise qui met l’investissement en location en vue de permettre une exploitation professionnelle correcte de celui-ci.

Quant aux aides à l’amélioration énergétique des processus de production ou à l’adoption de modes de déplacement respectueux de l’environnement, les investissements admissibles, d’un montant minimal de 7.500€ - à l’exception des investissements en vélo pour lesquels le montant minimum est de 5.000€ - restent inchangés. Pour rappel, il s’agit des investissements relatifs à un des domaines suivants :

1. Réutilisation, recyclage :
  • récupération de chaleur résiduelle et échangeurs de chaleur pour les installations existantes dont le rendement de récupération selon EN 308 est de minimum 70 %;
  • réseau de transfert thermique (froid ou chaleur) au sein de l'entreprise ou entre entreprises différentes ou entre entreprise et utilisateurs divers;
2. Limitation des pertes d'énergie, réduction de la consommation d'énergie dans les processus de production :
  • limitation des pertes d'énergie par isolation d'appareils, conduites, vannes et gaines de transport en service;
  • limitation des pertes d'énergie dans les fours existants;
  • limitation des pertes de ventilation et de refroidissement dans les processus de production et les installations industrielles;
  • amélioration du rendement énergétique de tout appareil ou équipement rentrant dans un processus de production ou de commercialisation, y compris les appareils de réfrigération, congélation, pasteurisation ou stérilisation;
  • appareillage qui permet d'éviter les consommations inutiles d'énergie (fonctionnement à vide,...) tels que variateurs de vitesse notamment sur des pompes, ventilateurs et compresseurs, systèmes d'arrêts automatiques, régulateurs de tension,...;
  • limitation des pertes et amélioration de l'efficacité énergétique des réseaux d'énergie pneumatique;
  • citerne de récupération d'eau de pluie placée en élévation de façon à permettre une distribution purement gravitaire de l'eau (économie de pompage);
  • appareils de mesure, de gestion informatisée, de contrôle, de régulation destinés à assurer un meilleur rendement énergétique des installations;
3. Transport, déplacement : acquisition de véhicule(s) routier(s) à motorisation électrique, hybride (électrique/thermique) ou pile à combustible et de vélos ainsi que leurs aménagements. »

Sont exclus des investissements admissibles les aéronefs, les investissements en terrains et/ou en bâtiments, sauf s’ils s’avèrent indispensables pour satisfaire aux normes environnementales et les investissements d’occasion en mobilier et matériel ainsi que les investissements en matériels destinés à la location à moins que la mise en location s’accompagne d’un service complémentaire fourni par l’entreprise qui met l’investissement en location en vue de permettre une exploitation professionnelle correcte de celui-ci ou que cette mise en location vise un ou plusieurs véhicules routiers ou vélos.

Source : A.G.Rég.Bxl.-Cap. 2 mai 2013 modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 2 avril 2009 relatif aux aides à l’économie d’énergie et à la production d’énergie à partir de sources d’énergies renouvelables (M.B., 22 juillet 2013)

Reach, CLP & Product policy
Begin 2009 werden de regels voor indeling en etikettering van chemische producten grondig gewijzigd door de invoering van de CLP-verordening.

Om de transitie van het ‘oude EU-systeem’ naar CLP zo vlot mogelijk te laten verlopen, is er voor geopteerd om de toepassing van CLP gefaseerd door te voeren.

Lees verder
Om  duidelijkheid te creëren omtrent verschillende aspecten inzake indeling en etikettering van chemische producten, organiseert essenscia 5 regionale ontbijtsessies met als topics:
  • CLP vs EU-indeling: hoe, wat en hoe lang nog?
  • Stappenplan naar CLP: hoe en wanneer zich voorbereiden naar de volledige omschakeling
  • Informatie m.b.t. indeling en etikettering in het SDS: wat vind ik waar?
  • CLP = levende regelgeving: wat betekent dit? Inclusief overzicht van de verschillende deadlines.

Klik hier voor verdere informatie en om in te schrijven. 

Snel inschrijven is de boodschap !  De sessies in Gent en Edegem zijns volzet.
Social policy
Publication du plafond fiscal augmenté.

Cliquez ici pour plus d'information
Publication du plafond fiscal augmenté.

Cliquez ici pour plus d'information
Cotisation de sécurité sociale – 3ème trimestre 2013
Nos membres trouveront sur essenscia extranet le tableau des cotisations de sécurité sociale applicables dans l’industrie chimique au troisième trimestre 2013 sous le thème: Social Policy – Social Social Database – Social Security

Les mêmes taux restent d’application au troisième trimestre 2013.

Information: Nathalie De Vadder, tel. 02 238 97 33, ndevadder@essenscia.be
Transport & Logistics
La sécurité du transport des produits chimiques est une priorité absolue pour l'industrie chimique.

essenscia a le plaisir de vous inviter à sa journée d’étude annuelle sur le transport des marchandises dangereuses qui se tiendra le jeudi 17 octobre 2013 de 9h30 à 17h à Bruxelles, Radisson Blu Royal Hotel, rue Fossé-aux-Loups 47.
Au cours de ce séminaire plusieurs experts du SPF Mobilité et Transport présenteront différents éléments du cadre réglementaire du transport des marchandises dangereuses, notamment un regard sur la réglementation de 2015.

Après ces exposés, vous aurez la possibilité de poser des questions aux représentants du SPF Mobilité et Transports lors d’une session Q & R étendue.

La 2ème partie de cette journée d’étude sera consacrée aux incidents possibles du transport de marchandises dangereuses et aux moyens de limiter leurs conséquences.

En d’autres termes, cette journée d’étude est un événement incontournable pour toute personne impliquée dans le transport de marchandises dangereuses.

Cliquez ici pour le programme détaillé et pour vous inscrire à cette journée d’étude.

Pour le programme détaillé et le formulaire d'inscription, suivez le lien http://www.essenscia.be/fr/Calendar/Registration/114.
essenscia vlaanderen
Het project van POM Antwerpen met steun van essenscia Vlaanderen dat de chemie, kunststoffen en life sciences cluster in de provincie Antwerpen in de kijker zet. En dit voor het 3e jaar op rij! Ook uw bedrijf kan in 2014 het uithangbord worden.
We Are Chemistry is het project van POM Antwerpen met steun van essenscia vlaanderen dat de chemie, kunststoffen en life sciences cluster in de provincie Antwerpen op een frisse manier in de kijker zet. En dit voor het 3e jaar op rij!

Wat heeft We Are Chemistry voor u in petto?
  • Een aantrekkelijk mindmap die de activiteiten van uw bedrijf in een oogopslag voorstelt.
  • Een jobevent waar 400 jongeren en werkzoekenden uit chemische en technische richtingen uw bedrijf leren kennen.
  • Een bedrijfsbezoek op maat om leraren 3e graad ASO en TSO te inspireren.
In het verleden namen verschillende bedrijven uit de sector reeds deel: BASF, Bayer, DuPont, Evonik, Fujifilm Electronic Materials, Genzyme, Indaver, Ineos, Janssen Pharmaceutica, Kuraray, Lanxess, Lubrizol, Monsanto, Oleon, Praxair, Soudal, Styrolution, Topchim, Total en Transfurans.

Ook uw bedrijf kan het uithangbord worden van We Are Chemistry! Surf naar http://www.pomantwerpen.be/nl/wac2014 voor de informatiebrochure en het inschrijvingsformulier. En dan zorgen wij ervoor dat ook uw bedrijf kan blinken op onze activiteiten. Inschrijven kan tot 29 november 2013.
De steeds toenemende geografische mobiliteit binnen Europa confronteert werkgevers en aannemers met een nieuwe uitdaging: hogere veiligheidsrisico's op de werkvloer, als gevolg van de taalkloof tussen werknemers van verschillende nationaliteiten. CONTRACTERANTO helpt om deze veiligheidskloof te overbruggen!
De steeds toenemende geografische mobiliteit binnen Europa confronteert werkgevers en aannemers met een nieuwe uitdaging: hogere veiligheidsrisico's op de werkvloer, als gevolg van de taalkloof tussen werknemers van verschillende nationaliteiten. CONTRACTERANTO helpt om deze veiligheidskloof te overbruggen! U wordt hartelijk uitgenodigd op de slotconferentie van het project Contracteranto dat plaats vindt op woensdag 9 oktober van 9u45 tot 17u met aansluitend receptie. Procedure voor inschrijving: www.contracteranto.com,
Op het tabblad "eindconferentie" van je eigen taal is er een link naar de inschrijvingsmodule. De deelnemers krijgen automatisch een bevestiging.
Klik hier voor de uitnodiging.

We kindly invite you to the CINBIOS Forum for Industrial Biotechnology & the Biobased Economy, taking place on 30 September 2013 in Terneuzen (Bio Base Europe Training Center, Zeelandlaan 2, 4538 CA Terneuzen, the Netherlands).
The annual CINBIOS Forum presents the many possibilities that industrial biotech and innovative biorefining processes provide for the production of bio-based products. It gathers over 150 participants coming from a diversity of industrial sectors, universities and government.

Programme

Have a look at the exciting programme:
Keynote speaker Bernhard Hauer (Professor at the Universität Stuttgart, Germany) will provide insights into expanding nature’s portfolio of chemical reactions by designing novel enzymes and biosynthetic routes. The programme will furthermore offer case studies of new initiatives in the fields of bioplastics, biosolvents, biodetergents, biomaterials and biolubricants from distinguished companies like Taminco, Derbigum, Corbion, Voltrion and Wheatoleo. In the afternoon you will be offered a boat trip in the Ghent Harbour, or site visits at the Bio Base Europe Pilot Plant, Oleon and the Ghent biorefinery cluster.

Registration

The registration fee is 120 EUR for CINBIOS members, research institutions / academia & governments, and 150 EUR for non-CINBIOS members.
Proceed to the registration form. Seats are limited so we recommend to register early.

Unique opportunity: CINBIOS members enjoy a 20% discount to attend EFIB 2013. EFIB is the European Forum for Industrial Biotechnology and the Biobased Economy and takes place on 1 & 2 October 2013 in Brussels (the Square). It brings together bioeconomy professionals to learn, debate and meet to decide and share the future of this flourishing sector. Visit the EFIB website.

Interested? CINBIOS membership is free for essenscia members, contact tschaerlaekens@essenscia.be for further information.



News from our partners
REACH wil mens en milieu beter te beschermen, o.a. door  betere communicatie van de gevaren van de chemische agentia en de passende gebruiksomstandigheden en risicobeheersmaatregelen.

Tijdens deze informatiesessie krijgt u een actueel overzicht van de REACH verplichtingen als downstream gebruiker.

Milieucyclus 2013: REACH: een update van de verplichtingen als downstream gebruiker van chemische agentia & vervoer onder ADR

Programma

  1. REACH: een update van de verplichtingen als downstream gebruiker van chemische agentia  
    Gastspreker: Saskia Walraedt, Senior advisor sustainable products and processes, VLARIP, essenscia  REACH heeft als doelstelling mens en milieu beter te beschermen, ondermeer door een betere communicatie van de gevaren van de chemische agentia en de passende gebruiksomstandigheden en risicobeheersmaatregelen. Waar staan we anno 2013? Tijdens deze informatiesessie krijgt u een actueel overzicht van de REACH verplichtingen als downstream gebruiker. Daarnaast worden ook tips aangereikt hoe men praktisch met de nieuwe informatiestroom en bijhorende verplichtingen kan omgaan. Specifiek wordt ingegaan op het lezen, begrijpen en implementeren van de veiligheidsinformatiebladen en worden de processen van evaluatie en autorisatie toegelicht.
  2. Gevaarlijke stoffen: vervoer onder ADR-voorwaarden

Gastspreker: Prof. Willy Vanpraet, UGent

Waar en wanneer :  17 september, ALM Berchem

Voor meer info, klik hier.


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