Ce portail vous permet de trouver rapidement et facilement l’information que vous recherchez sur REACH.
Via cette page, vous accédez en un simple clic vers les informations pertinentes qui concernent REACH tant au sein des sections régionales que professionnelles de essenscia. Sans oublier bien sûr les liens vers les autorités et d’autres sources d’information importantes.
Sur les pages de essenscia, vous trouverez des informations générales sur REACH.
Essenscia propose, via ses sections régionales, des sessions d’information et d’accompagnement dans la mise en œuvre de REACH :
- pour la Wallonie : WALRIP
- pour la Flandre : VLARIP
Vous recherchez des services spécifiques pour vous aider à implémenter les règlements REACH, GHS/CLP dans votre entreprise? Dans ce cas, visitez notre site VLARIPdiensten. Vous y trouverez une liste de partenaires possibles, offrant des services dans les domaines juridique, financier et ICT, de la consultance, une aide technique ou qui réalisent des tests.
Les responsables de projets VLARIP ont écrit un guide pratique pour la mise en œuvre de REACH dans votre entreprise, basé sur les témoignages pratique et conseils émis dans le cadre du projet VLARIP. Ce guide est édité par Kluwer. Vous trouverez le formulaire de commande ici. Veuillez noter que les membres d’essenscia et de Vlarip reçoivent une réduction de 15% sur le prix d’achat. Pour toute information complémentaire : vlarip@essenscia.be
Afin d'aider les entreprises à trouver des substances alternatives et à évaluer leur viabilité, essenscia a participé à un projet de recherche européen, qui est à l'origine du Toolbox to Support Environmental and Sustainable Systems (TESS). A l'aide du module ‘Chemical toxicology’, la toxicité, la dispersion dans l'environnement et l'impact sur la santé peuvent être analysés sur base de méthodes relativement disponibles comme (Q)SAR. Le module ‘sustainable chemistry’ contient une base de données de molécules bio et de possibles nouvelles routes de synthèse. Le module 'Supply Chain’ permet ensuite de tester la durabilité et la viabilité d'une alternative.
L’autorité compétente en Belgique en ce qui concerne cette législation est le service Maîtrise des risques de la Direction générale Environnement du service public fédéral Santé publique, Sécurité de la chaîne alimentaire et Environnement.
Pour des questions concernant REACH, vous pouvez contacter le REACH Helpdesk du Service public fédéral Economie, PME, Classes moyennes et Energie. Pour des questions concernant la législation CLP vous pouvez contacter le CLP Helpdesk du Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement.
L’Agence européenne des produits chimiques, ECHA, gère l’enregistrement, l’évaluation, l’autorisation et les restrictions en ce qui concerne les substances chimiques. Elle garantit la cohérence nécessaire au sein de l’Union européenne. Le site de l’ECHA rassemble toutes les informations sur REACH. Vous y trouvez des documents d’accompagnement techniques, les questions le plus souvent posées, des programmes software et des helpdesk. Les toute dernières nouvelles concernant des documents d’accompagnement, des outils d’aide, des données sur des substances chimiques et le règlement y apparaissent également.
Le pré-enregistrement s’effectue aussi via le site de ECHA. La période de pré-enregistrement s’est achevée le 2 décembre dernier. Le module de pré-enregistrement dans REACH-IT est accessible pour le pré-enregistrement tardif. Vous êtes tenu de communiquer la date de la première importation ou production de produits au delà d’une tonne par an.
Le système REACH-IT attribue un numéro de pré-enregistrement aux substances pré-enregistrées. REACH n’impose aucune obligation de communiquer ce numéro de pré-enregistrement dans la chaîne d’approvisionnement. Le pré-enregistrement n’offre d’ailleurs aucune garantie d’enregistrement. Vous trouvez plus d’explications à ce propos dans le document de guidance du Cefic concernant la formation du SIEF.
Vous pouvez consulter les textes législatifs suivants :
- le règlement REACH 1907/2006
- les nouvelles annexes IV et V de REACH (règlement 987/2008)
- le règlement 340/2008 relatif aux redevances et droits dus à l’ECHA
- la directive 440/2008 concernant les méthodes de test
- le règlement CLP 1272/2008 concernant la classification, l’étiquetage et l’emballage des substances et des mélanges modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006
Les entreprises qui importent des substances et des préparations et souhaitent informer leurs fournisseurs non Européens concernant le règlement REACH, peuvent renvoyer ces derniers vers les sites indiqués ci-dessous. Les fournisseurs y trouveront des explications dans leur langue.
Sources d’info :
• Chine : www.reach-helpdesk.cn
• Japon : www.nikkakyo.org
• Corée : www.korea-helpdesk.eu ou www.reach.or.kr ou www.coreach.net
• Turquie : http://reach.immib.org.tr